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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD
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LAMES DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LAMES DE FRANCE
SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD, SAS

Numéro de dépôt :
3628168
Date de dépôt :
06/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2029
LAMES DE FRANCE de SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD

Présentation de la marque LAMES DE FRANCE

Déposée le 6 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAMES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD domicilié(e) 8, avenue Ernest Grange - 63300 - THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 209 536 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laetamark, domicilié(e) Immeuble Terracotta 7C Rue des Fusillés de Vingré - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France.

La marque LAMES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3628168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LAMES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 6 février 2029.

SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD a également déposé les autres marques suivantes : CAPUCHADOU , LE CAPUCHADOU PREMIER LAGUIOLE , FONTENILLE PATAUD , , LE CHAMOIS , FONTENILLE PATAUD 1929


SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD, SAS - 8, avenue Ernest Grange - 63300 - THIERS - France - SIREN 398209536


Cabinet Laetamark, - Immeuble Terracotta 7C Rue des Fusillés de Vingré - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704556 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-28

Inscription le 12 juin 2020 - Constitution de mandataire n°788573 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.